Activité – Réutiliser et diffuser des oeuvres sur Internet

Au cours de cette activité, l’objectif est de présenter cinq scénarios de réutilisation d’œuvres aux participant.e.s. Ils et elles devront par petit groupe décider pour chaque scénario si l’utilisation de l’œuvre respecte les droits d’auteurs. Les groupes qui auront la bonne réponse auront un point. À la fin, on fait les comptes.

Conseil médiation : 

Pour cette activité, il est nécessaire que vous soyez renseigné sur les droits de propriété intellectuelle sur Internet. Pour cela vous vous conseillons de vous référer à la fiche Outil – Les conditions d’utilisation d’une œuvre : Les licences libres et droits d’auteur sur Internet.

Nous vous conseillons de faire une activité d’introduction à ce sujet avec de faire cette activité. Cela peut être, par exemple, la fiche Activité – dessine-moi un cactus.

Si les participant.e.s ne connaissent pas les licences, vous pouvez aller consulter la fiche « Contenus, licences et partage : dessine moi un cactus ». Dans cet atelier, vous allez leur présenter des scénarios d’utilisation d’œuvres afin d’approfondir leur compréhension des droits d’auteur qui protègent comme leur nom l’indique l’œuvre et son auteur.e. L’objectif est de leur faire comprendre que les droits d’auteur ne sont pas incompatibles avec les licences ouvertes qui de leur côté favorisent la diffusion et le partage des œuvres

Ne pas hésiter à compléter cette partie grâce à la fiche Outil – Les conditions d’utilisation d’une œuvre : Les licences libres et droits d’auteur sur Internet.)

Avant de rentrer dans le vif de l’activité, présenter en termes généraux, le concept de droits d’auteur aux participants.

En quelques mots : les droits d’auteur sont les droits qui appartiennent à la personne qui a créé une œuvre (p. ex., dessin, photo, pièce de théâtre, texte, vidéo, chanson).

Expliquer que la personne qui détient les droits peut décider si les autres pourront utiliser son œuvre et si oui, de quelle façon.

Une fois l’introduction faite, diviser les participant.e.s en plusieurs groupes. Puis lire un à un les scénarios ci-dessous. Chaque scénario peut susciter des questions. Il ne faut donc pas hésiter à y répondre. Chaque scénario conduira également à une discussion.

• Scénario 1 : Estelle 9 ans

Estelle télécharge une photo de citrouille sur le site flickr.com. L’auteur de la photo indique qu’elle est diffusée sous la licence Creative Commons CC BY-NC. Estelle modifie la photo en y ajoutant un fantôme, puis elle l’affiche sur son blog avec la mention du nom de l’auteur original.

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Ne pas hésiter à détailler la signification de CC BY NC. BY : Attribution obligatoire. L’œuvre peut être réutilisée mais il faut en mentionner l’auteur NC : Non commercial. L’œuvre peut être réutilisée mais uniquement dans le cadre d’usages non commerciaux.

Réponse : OK

Estelle a le droit de la copier, de la modifier et de l’afficher sur son blog, puisqu’elle a bien cité le nom de l’auteur original. Cependant, elle n’a pas le droit d’utiliser la photo à des fins commerciales. Si nous tenons pour acquis que le blog d’Estelle n’en est pas un qui génère des profits, elle a bien respecté les droits d’auteur. Estelle n’ira pas en prison.

• Scénario 2 : Xavier, 11 ans

Xavier trouve une photo de volcan sur le site https://commons.wikimedia.org. L’auteur de la photo indique qu’elle est diffusée sous la licence Creative Commons CC BY- NC-SA. Xavier découpe la photo afin d’utiliser le volcan comme en-tête de son nouveau site Web. Il s’assure d’ajouter la mention du nom de l’auteur original et de bien indiquer la licence.

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Ne pas hésiter à détailler la signification de CC BY NC SA. BY : Attribution obligatoire. L’œuvre peut être réutilisée mais il faut en mentionner l’auteur NC : Non commercial. L’œuvre peut être réutilisée mais uniquement dans le cadre d’usages non commerciaux. SA : Share Alike. Les modifications de l’œuvre ne sont pas autorisées.

Réponse : OK

Xavier a le droit de copier la photo, de la modifier et de l’utiliser comme en-tête sur son site Web, puisqu’il a bien cité le nom de l’auteur original. Puisqu’il n’a pas le droit d’utiliser la photo à des fins commerciales, nous tenons pour acquis que son site Web ne génère pas de profits. Afin d’être conforme aux droits d’auteur, il doit ajouter la mention CC BY-NC-SA afin d’indiquer la licence accordée aux autres internautes. De cette façon, la photo sera diffusée sous les mêmes droits qui lui avaient été accordés. Pour cette raison, Xavier a très bien respecté les droits d’auteur.

• Scénario 3 : Tom, 10 ans

Tom est un adepte de photographie. Il a trouvé une photo sur Internet qui a été prise l’an passé. Il n’y a pas de mention de droits d’auteur ni de symbole ©. Tom suppose que la photo est dans le domaine public et qu’il peut s’en servir. Il l’affiche donc sur son site Web.

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Rappeler ce qu’est le domaine public. Consulter la fiche “Dessine moi un cactus”, qui est très bien faite. En deux mots, les œuvres qui appartiennent au domaine public ne sont pas soumises à des restrictions de droits d’auteur. Elles peuvent être réutilisées et diffusées librement sans aucune condition.

Réponse : PAS OK

Une œuvre qui n’indique pas de droits d’auteur n’appartient pas automatiquement au domaine public. De nombreux pays, dont la France, sont signataires de la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques https://fr.wikipedia.org/wiki/Convention_de_Berne_pour_la_protection_des_%C5%93uvres_litt%C3%A9raires_et_artistiques. Cette convention indique que presque toutes les œuvres originales publiées sont protégées par des droits d’auteur, qu’il y ait un avis ou non. Donc, même si un site Web n’affiche pas de mention précise de droits d’auteur ni de symbole Copyright ©, seul l’auteur(e) de l’œuvre publiée a le droit exclusif de l’imprimer, de la distribuer et de la copier. Si Tom veut réutiliser ou modifier cette photo, il doit obtenir la permission de l’auteur(e) et payer des frais, au besoin.

• Scénario 4 : Madeleine 9 ans

Madeleine trouve une vidéo de chatte qui donne naissance à ses chatons sur youtube.com. La vidéo est protégée par des droits d’auteur. Madeleine prépare une vidéo pour son projet sur les chats dans le cadre de son cours de sciences. Elle incorpore un extrait de la vidéo à son projet et y ajoute la mention du nom de l’auteur original.

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Youtube est l’une sinon la plateforme qui héberge le plus de vidéos au monde. Il est très probable que l’un ou l’une des participants ait déjà partagé une vidéo Youtube, soit sur son site soit sur les réseaux sociaux. Il est vraiment important de parler de réutilisation de contenus qui y sont hébergés. Quand un utilisateur charge une vidéo sur Youtube, il a des choix de licence qu’il peut choisir. La première option est « Licence YouTube standard » qui signifie que vous confiez les droits de diffusion à YouTube. Ceci signifie essentiellement que votre vidéo ne peut être accédée qu’avec YouTube pour des propos de visionnage et ne peut être reproduite ou distribuée sous aucune autre forme sans votre accord. Le second type de licence est le « Creative Commons ». Celle-là, vous la connaissez par cœur 😉
Fort heureusement le droit d’auteur n’est pas complètement rigide et dans le cadre d’un projet pédagogique, il est possible d’utiliser une partie d’une oeuvre sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source. Il faut que les analyses et courtes citations soient justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées ; https://fr.wikipedia.org/wiki/Fair_use#%C3%89quivalence_en_France

Réponse : OK

La vidéo est utilisée dans un contexte d’étude liée à un projet scolaire;
seule la portion de la vidéo nécessaire au travail est utilisée
l’utilisation de la vidéo est transformationnelle et ajoute de la valeur dans le contexte donné, elle n’est pas une simple copie de la vidéo originale. La mention du détenteur des droits d’auteur a été ajoutée correctement.
Si la vidéo n’est pas explicitement placée sous licence creative commons, cela signifie qu’elle utilise la licence Youtube standard. Madeleine a donc la possibilité d’en utiliser un bout dans son projet vidéo. Elle peut également au besoin la diffuser dans son intégralité mais uniquement depuis Youtube.

• Scénario 5 : Marie 13 ans

Marie prépare un portfolio numérique de ses œuvres d’arts visuels. Elle affiche les photos de ses œuvres d’art sur la page d’accueil de son site Web. Pour augmenter l’intérêt, elle ajoute une musique de fond à son site Web. Marie fait jouer, en boucle, une chanson du groupe de rap français IAM.
Elle sait que la chanson est protégée par des droits d’auteur.

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Rappeler ce qu’est le droit d’auteur et préciser que la chanson n’est pas placée sous licence Creative Commons.

Réponse : pas OK

La chanson ne peut pas être diffusée dans ces conditions :
la chanson est utilisée dans un contexte autre que pour la recherche, les études personnelles ou l’enseignement ; la chanson est utilisée au complet ; l’utilisation de la chanson n’est pas transformationnelle, elle n’ajoute pas de valeur dans le contexte donné ; elle est une simple copie de la chanson originale
l’utilisation de la chanson dans ce contexte peut causer du tort ou des pertes financières à la détentrice des droits d’auteur, puisque la chanson sera accessible en ligne la mention de la détentrice des droits d’auteur n’est pas présente.

Pour finir, faire un récapitulatif : expliquer que les droits d’auteur protègent les œuvres et leurs auteurs contre une réutilisation non autorisée de leur travail. Cela ne signifie pas qu’il est impossible de réutiliser une œuvre car un.e auteur.e peut tout à fait décider de diffuser ses œuvres sous une licence ouverte type Creative Commons. Voici quelques exemples d’œuvres sous licence Creative Commons :

• toutes les musiques du site Jamendo https://www.jamendo.com/
• les photos envoyées sur Flickr sous licence creative commons https://www.flickr.com/creativecommons
• Des œuvres qui sont désormais dans le domaine public :
• le Bolero de Ravel
•  Toutes les œuvres de Balzac, Victor Hugo, Baudelaire. Une liste ici : https://www.atramenta.net/authors-public-domain/?biography=1